Assemblee nationale
Accès à l'ensemble de la rubrique "Dépêches AFP" LCP - Assemblée nationale
Lors des séances du mercredi 23 juillet 2008, l'Assemblée nationale a achevé l'examen des textes à l'ordre du jour de la session extraordinaire 2007-2008

Congrès du Parlement du 21 juillet 2008

LES AGENDAS

Prix parlementaire franco-allemand 2008 : ouverture

Diaporama de présentation de l'Assemblée nationale

Michel BouvardJean-Pierre BrardThierry CarcenacCharles de CoursonLes acteurs de la LOLF (MM. Michel Bouvard, Jean-pierre Brard, Thierry Carcenac, Charles de Courson)

Claude GreffLes femmes et leur retraite (Mme Claude Greff)

Christian KertLa politique du livre (M. Christian Kert)

Gilles CarrezDébat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des finances)

Yves BurDébat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des affaires culturelles)

Gilles CarrezApplication de la loi fiscale (M. Gilles Carrez)

Yves BurExonérations de cotisations sociales (M. Yves Bur)

Philippe MeunierLe Rhône et les PCB (M. Philippe Meunier)

Jean LaunayMichel PironGestion des ressources humaines au ministère de l’Écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (MM. Jean Launay et Michel Piron)

Alain ClaeysLaurent HénartAllocation des moyens des universités (MM. Alain Claeys et Laurent Hénart)

Daniel GarrigueLes fonds souverains (M. Daniel Garrigue)

Yves Censilmpact des mesures législatives portant sur les produits financiers (M. Yves Censi)

Marie-Christine DallozMaisons de l'emploi (Mme Marie-Christine Dalloz)

Yves DeniaudJean-Louis DumontPolitique immobilière de l'Etat (MM. Yves Deniaud et Jean-Louis Dumont)

Didier MigaudGilles CarrezJean-Pierre BrardJérôme CahuzacCharles de CoursonGaël YannoNiches fiscales (MM. Didier Migaud, Gilles Carrez, Jean-Pierre Brard, Jérôme Cahuzac, Charles de Courson, Gaël Yanno)

Michèle TabarotExécution des décisions de justice pénale concernant les mineurs (Mme Michèle Tabarot)

Jean-Frédéric PoissonPénibilité au travail (M. Jean-Frédéric Poisson)

André SchneiderTroisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (M. André Schneider)

Hervé MaritonPéages ferroviaires (M. Hervé Mariton)

Catherine LemortonPrescription, consommation et fiscalité des médicaments (Mme Catherine Lemorton)

Hervé MaritonMesure des grandes données économiques et sociales (M. Hervé Mariton)

Gilles CarrezExécution du budget en 2007 (M. Gilles Carrez)

Jacques Le GuenLe chlordécone (M. Jacques Le Guen)

Gaëtan GorceFrédéric LefebvreEvaluation des politiques de l'emploi (MM. Frédéric Lefebvre et Gaëtan Gorce)

Frédéric LefebvreLes emprunts immobiliers à taux variable (M. Frédéric Lefebvre)

Jean-Louis DumontFonds européens et régions françaises 2007-2013 (M. Jean-Louis Dumont)

Max RoustanRéforme de la carte judiciaire (M. Max Roustan, rapport de la Délégation à l'aménagement du territoire)

Jean-Michel FourgousBernard CazeneuveFinancement des projets d'équipement naval militaire (MM. Jean-Michel Fourgous, Bernard Cazeneuve)

Serge GrouardOdile SauguesEnjeux stratégiques et industriels du secteur spatial (Mme Odile Saugues, M. Serge Grouard)

Yves BurAgences régionales de santé (M. Yves Bur)

Didier MigaudEvolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 et 2006 (M. Didier Migaud)

Jean-Pierre DoorDossier médical personnel (M. Jean-Pierre Door)

Alain MartyMichel SordiJean-Claude ViolletAéromobilité (MM. Alain Marty, Michel Sordi et Jean-Claude Viollet)

Patrice Martin-LalandeBilan de la réforme de la redevance audiovisuelle (M. Patrice Martin-Lalande)

Jean-Paul ChariéLe lobbying (M. Jean-Paul Charié)

Pierre LequillerLe traité de Lisbonne : un traité indispensable et urgent (M. Pierre Lequiller) - Tome 1 : rapport - Tome 2 : tableau comparatif

Étienne BlancExécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures (M. Etienne Blanc)

Renaud MuselierJean-Claude GuibalComment construire l'Union méditerranéenne ? (Renaud Muselier et Jean-Claude Guibal)

Jean-Pierre DufauJean-Michel FerrandSituation au Kosovo (Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand)

Axel PoniatowskiModifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne (Axel Poniatowski)

 

  • Présentation
  • Achats en ligne
  • Dernières parutions

    Le traité de Lisbonne Le traité de Lisbonne
    Le traité de Lisbonne