Mission d'évaluation de la loi n°2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
11 h 30 (Salle 4223 (33 rue St Dominique)) :
- audition ouverte à la presse de M. Godefroy Hirsch, président de la Société Française d’Accompagnement et de soins Palliatifs (SFAP).
14 h 30 (Salle 4223 (33 rue St Dominique)) :
- à 14 h 30 : audition de Mme Martine Nectoux, infirmière clinicienne en HAD à Montpellier
- à 15 h 30 : audition de M. Michel Legmann, président de l’Ordre des médecins
- à 16 h 30 : audition de M. Alain Monnier, président de l’Association pour le développement des Soins Palliatifs (ASP)
Ces auditions sont ouvertes à la presse.
MERCREDI 10 SEPTEMBRE 2008
Commission des affaires étrangères
10 heures (salle n° 6242, (2 e sous-sol) ) :
- audition, commune avec la commission de la défense nationale et des forces armées, du général Jean-Louis Georgelin, chef d'état-major des armées, sur les évènements et la situation en Afghanistan.
Commission de la défense nationale et des forces armées
10 heures (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
- audition, commune avec la commission des affaires étrangères, du général Jean-Louis Georgelin, chef d'état-major des armées, sur les événements et la situation en Afghanistan,
- nomination rapporteurs d'information.
Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
9 h 30 (salle 6241) :
- désignations rapporteurs pour avis
- audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Clay, doyen de la Faculté de droit de Versailles, titulaire de la chaire du droit de l'arbitrage, sur le droit et la pratique de l'arbitrage
10 h 30 (salle 6241) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean Peyrelevade, ancien président du Crédit Lyonnais, sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie
15 heures (salle 6241) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Tapie, ancien président du groupe Tapie, sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie.
Mission d'évaluation de la loi n°2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
10 h 30 (Salle 4325 (33 rue St Dominique)) :
- à 10 h 30 : audition de M. Didier Sicard, ancien président du Comité consultatif national d’éthique
- à 11 h 30 : audition du Docteur Xavier Mirabel, président de l’association Alliance pour les Droits de la Vie
Ces auditions sont ouvertes à la presse.
14 h 30 (Salle 4325 (33 rue St Dominique)) :
- à 14 h 30 : audition de M. Christian Hervé, professeur à l’Université Paris Descartes
- à 15 h 30: audition de Mme Martine Aoustin, Docteur à la direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins
- à 16 h 30: audition du professeur Philippe Hubert, chef de service de réanimation pédiatrique polyvalente et de néonatologie à l’hôpital Necker
Ces auditions sont ouvertes à la presse.
MARDI 16 SEPTEMBRE 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
16 heures (Salle de la commission) :
- désignation de rapporteurs ;
- audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi, sur le projet de loi en faveur des revenus du travail (n° 1096) ;
- examen (discussion générale) du projet de loi en faveur des revenus du travail (n° 1096).
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
16 h 45 (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Bussereau, secrétaire d’Etat chargé des Transports, auprès du ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955).
- autorisation de publication du compte rendu de la réunion interparlementaire du 10 juillet 2008.
- nomination d’un rapporteur pour avis.
Mission d'information sur les questions mémorielles
15 heures (Salle 6241 (Affaires économiques)) :
Table ronde sur le thème : "Une histoire, des mémoires"
MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
9 h 30 (Salle de la commission) :
- examen (articles) du projet de loi en faveur des revenus du travail (n° 1096).
14 h 30 (Salle de la commission) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Séguin, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport d'application des lois de financement de la sécurité sociale.
16 heures (Salle de la commission) :
- désignation de deux députés délégués par la commission pour participer aux travaux de la mission d'information de la commission des lois sur l'exécution des décisions de justice pénale consacrées à la prise en charge sanitaire, psychiatrique et psychologique des personnes placées sous main de justice ;
- désignation de deux députés délégués par la commission pour participer aux travaux du groupe de travail du Conseil du Livre sur le bilan de la loi du 10 août 1981 sur le prix unique du livre ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique et de M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, sur le projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion (n° 1100)
- revenu de solidarité active (n° 1100) (discussion générale)
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
11 heures (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
- revenus du travail (avis) (n° 1096).
14 h 30 (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’État chargée de l’Écologie, auprès du ministre de l’Ecologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) et sur Natura 2000.
JEUDI 18 SEPTEMBRE 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
9 h 30 (Salle de la commission) :
- examen (articles) du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion (n° 1100).
Ordre du jour prévisionnel
MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008
Commission des affaires étrangères
10 heures :
- audition, commune avec la commission de la défense nationale et des forces armées, du général Benoît Puga, directeur du renseignement militaire, ancien sous-chef des opérations à l'état-major des armées, sur la situation en Afghanistan.
11 h 15 :
- audition, commune avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Jean de Ponton d'Amécourt, Ambassadeur de France en Afghanistan, sur la situation en Afghanistan.
15 h 30 :
- audition, commune avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Martin Howard, adjoint au Secrétaire général de l'Otan, chargé des opérations, sur la situation en Afghanistan.
17 heures :
- audition, commune avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Antonio Maria Costa, directeur exécutif de l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime, sur la situation en Afghanistan.
Commission de la défense nationale et des forces armées
10 heures :
- audition, commune avec la commission des affaires étrangères, du général Benoît Puga, directeur du renseignement militaire, ancien sous-chef des opérations à l'état-major des armées, sur la situation en Afghanistan
11 h 15 :
- audition, commune avec la commission des affaires étrangères, de M. Jean de Ponton d'Amécourt, Ambassadeur de France en Afghanistan, sur la situation en Afghanistan
15 h 30 :
- audition, commune avec la commission des affaires étrangères, de M. Martin Howard, adjoint au secrétaire général de l'OTAN, chargé des opérations, sur la situation en Afghanistan
17 heures :
- audition, commune avec la commission des affaires étrangères, de M. Antonio Maria Costa, directeur exécutif de l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime, sur la situation en Afghanistan
LUNDI 22 SEPTEMBRE 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
14 h 30 :
- examen du projet de loi en faveur des revenus du travail (n° 1096) (amendements, art. 88).
MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
9 h 30 :
- examen d'un rapport d'information sur " le rendez-vous 2008 " sur les retraites (M. Denis Jacquat, rapporteur) ;
- examen d'un rapport d'information sur l'offre de soins sur l'ensemble du territoire (M. Marc Bernier, rapporteur) ;
- examen d'un rapport d'information sur la prévention de l'obésité (Mme Valérie Boyer, rapporteure) ;
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion (n° 1100) (amendements, art. 88).
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
11 heures (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
- mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (rapport, titre premier) (n° 955) .
15 heures (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
- mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (rapport, titre premier, suite) (n° 955) .
21 h 30 (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
- éventuellement, mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (rapport, titre premier, suite) (n° 955) .
MARDI 30 SEPTEMBRE 2008
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
15 heures (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
- mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (rapport, suite) (n° 955) .
21 h 30 (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
- éventuellement, mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (rapport, suite et fin) (n°955).
MERCREDI 1er OCTOBRE 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
9 h 30 :
- audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour 2006-2010
11 h 30 :
- examen d'un rapport d'information sur la gouvernance et le financement des structures associatives.
MERCREDI 8 OCTOBRE 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
10 heures :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Androulla Vassiliou, commissaire européenne à la santé sur la proposition de directive sur les droits des patients dans le cadre de soins obtenus dans un autre État membre que celui d'origine.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
11 h 30 :
- examen d'un rapport d'information, en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), sur les affections de longue durée.
16 h 15 :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur la lutte contre la violence dans les stades.
MERCREDI 15 OCTOBRE 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
10 h 30 :
- communication de M. Etienne Pinte sur son rapport au Gouvernement sur le contrat de confiance en matière d'hébergement d'urgence (réunion commune avec la commission des affaires économiques).
16 h 15 :
- audition, ouverte à la presse, de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, et de Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 ;
- examen (discussion générale) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009.
MARDI 21 OCTOBRE 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
17 heures :
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (examen des articles).
MERCREDI 22 OCTOBRE 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
9 h 30 :
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite examen des articles).
MARDI 28 OCTOBRE 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
14 h 30 :
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (amendements, art. 88).
