COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE

Réunions

• MERCREDI 3 DÉCEMBRE 2008
  
  
  • 10 heures (Salle 6241) :
    • - mobilisation pour le logement (n° 1207) (rapport) (suite).
  
  
  • 16 h 15 (Salle 6241) :
    • - éventuellement, mobilisation pour le logement (n° 1207) (rapport) (suite).
• JEUDI 4 DÉCEMBRE 2008
  
  
  • 10 heures (Salle 6241) :
    • - repos dominical (n°1254) (avis).
• MARDI 9 DÉCEMBRE 2008
  Groupe de travail consommation
  
  • 9 heures (Salle 2 - 95 rue de l'Université) :
    • - audition de M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République sur le thème : connaissance et prévention du surendettement, efficacité du fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers (FICP), opportunité de la création d'une centrale positive de crédit (« fichier positif »).
• MERCREDI 10 DÉCEMBRE 2008
  Groupe de travail environnement
  
  • 9 h 30 (Salle 2 - 95 rue de l'Université ) :
    • - examen du projet de communication de la sous-commission sur la politique des pesticides ;
    • - orientation des travaux de la sous-commission au premier semestre 2009 ;
    • - audition de M. Vincent Gitz, conseiller en charge des pesticides au cabinet de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture.

Ordre du jour prévisionnel

• MARDI 9 DÉCEMBRE 2008
  
  
  • 16 h 15 (Salle 6241) :
    • - audition de M. Éric Besson, secrétaire d’État chargé de la prospective, de l’évaluation des politiques publiques et du développement de l’économie numérique, auprès du Premier ministre ;
    • - communication de M. Jean-Paul Charié sur sa mission, confiée par le Premier ministre, relative à l’urbanisme commercial.
  
  
  • 20 h 30 (Salle Lamartine) :
    • - table ronde sur l’efficacité des mesures de soutien aux entreprises face à la crise financière.
• MERCREDI 10 DÉCEMBRE 2008
  
  
  • 11 heures (Salle 6242) :
    • - chasse (n° 888) (rapport).
  
  
  • 16 h 15 (Salle 6242) :
    • - audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Gadonneix, Président directeur général d’EDF.