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Horaire
de diffusion

Réunion de commission ou de mission d'information ou événement

Mission d’information sur les questions mémorielles
Table ronde ouverte à la presse
Table ronde : « Le rôle du Parlement dans les questions mémorielles»
Thème général : rôle spécifique des élus de la Nation dans la promotion du travail de mémoire
– M. Serge Barcellini, professeur en politiques de mémoire associé à l’Institut de sciences politiques de Paris, chargé par M. Jean-Marie Bockel, Secrétaire d’État à la défense et aux anciens combattants de coordonner l’ensemble des initiatives prévues pour le 90ème anniversaire de l’Armistice de 1918, ancien directeur général de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONC) ;
– Mme Françoise Chandernagor, juriste, écrivain, vice-présidente de l’Association « Liberté pour l’histoire » ;
– M. Michel Diefenbacher, député, auteur d’un rapport au Premier ministre intitulé « Parachever l’oeuvre de solidarité envers les rapatriés » (2004) ;
– M. Jean-Claude Gayssot, vice-président de la région Languedoc-Roussillon, ancien ministre, ancien député, auteur de la proposition de loi à l’origine de la loi n° 90-615 du 13 juillet 1990 visant à réprimer la négation d’un fait historique ;
– Mme Anne-Marie Le Pourhiet, professeur de droit public à l’Université de Rennes 1, vice-présidente de l’Association française de droit constitutionnel et de la Société des professeurs de facultés de droit ;
– Mme Nathalie Mallet-Poujol, juriste, chercheur au CNRS ;

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Audition ouverte à la presse
Mme Roselyne Bachelot , ministre de la santé, de la jeunesse,des sports et de la vie associative

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Audition ouverte à la presse
M. le Professeur Didier Houssin, directeur général de la santé